#accord
Intéressement : accord 2025-2027
Consulter l’accord local : ACL sur l’intéressement 2025-2027
Formation professionnelle : ACN du 22/11/23
Consulter l’accord du 22/11/23 sur la Formation Professionnelle (FP) ; Il décline notamment le champ d’application, le cadre général de la FP, les dispositifs et outils de l’orientation professionnelle et du développement des compétences mobilisables à l’initiative des salariés, la formation […]
Reconversion ou Promotion par l’alternance dite PRO-A : ACN du 22/12/22.
Consulter l’accord Pro-A du 22/12/22. La Pro-A, dispositif de formation créé par la Loi « Avenir professionnel » du 5 septembre 2018, s’adresse aux salariés de niveau inférieur à bac+3 (maximum bac+2) et confrontés à une forte mutation de leur […]
Emploi et Egalité des chances des personnes en situation de handicap : ACN du 22/12/22.
Consulter l’accord du 22 décembre 2022 en faveur des personnes en situation de handicap. Il est conclu pour une période de 3 ans (du 01/01/23 au 31/12/25) ; Il porte sur le champ d’application, les actions et mesures pour le […]
Parcours des salariés mandatés au sein du Groupe BPCE
Consulter l’accord sur les salariés mandatés au sein du Groupe BPCE du 12/07/22 ; Extrait : « Les mesures du présent accord visent à : – Reconnaître l’importance de l’accompagnement des représentants du personnel tout au long de leur parcours, – […]
Gestion des emplois et des parcours professionnels au sein du Groupe BPCE
Consulter l’accord sur le gestion des emplois et des parcours professionnels au sein du Groupe BPCE du 12/07/22 ; L’accord de gestion des emplois et des parcours professionnels du Groupe BPCE pour la période 2022-2025 se décline au travers des […]
Qualité de vie et des conditions de travail
Consulter l’Accord Collectif National sur la qualité de vie et des conditions de travail (QVCT) ; Cet accord conclut pour 3 ans traite des points suivants : Faire de la QVCT un enjeu et une responsabilité collective ; Préserver la […]
Intéressement : accord 2022-2024
Consulter l’accord local : ACL sur l’intéressement 2022-2024
Indemnité RPDV (responsable de point de vente)
Consulter l’accord local sur l’indemnité allouée aux RPDV (accord valide jusqu’au 31/12/2022) Prolongation : consulter l’accord pour 2025.
Mobilité géographique
Consulter l’accord sur la mobilité géographique à la CEPAL ; Cet accord définit les principes (bénéficiaires, volontariat, rapprochement des conjoints) et les mesures d’accompagnement.
Travail à distance (annexe 1)
Consulter l’avenant travail à distance N°1 ; Ce fut l’occasion d’intégrer des demandes avant refusées comme l’extension aux temps partiels (si 80% et +), le mercredi qui n’est plus exclu, la création d’une commission de suivi, une attestation sur l’honneur […]
Egalité professionnelle
Consulter l’accord égalité professionnelle CEPAL Embauche, insertion, formation, rémunération, organisation et aménagement du temps de travail, maternité, paternité, parentalité, sensibilisation… Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes.
PEE : Plan d’Epargne Entreprise
Consulter l’accord local sur le PEE du 28/10/99 et ses 7 avenants (06/01/11 ; 31/01/18 ; 26/11/18 ; 30/02/20 ; 18/02/22 ; 17/03/23 ; 12/02/24). Les avenants (regroupés) portent sur des évolutions réglementaires et/ou des FCPE proposés ; les 2 […]
Egalité professionnelle : ACN
Consulter l’Accord Collectif National sur l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes ; il porte sur la définition de l’égalité professionnelle dans la Branche Caisses d’Epargne et les mesures accompagnant le recrutement, la formation, la maternité; la paternité, la […]
Travail à distance
Consulter l’accord sur le travail à distance Il porte les dispositions communes sur le télétravail et sur le travail sur site distant puis les dispositions spécifiques.
Formation professionnelle : ACN du 15/10/20
Consulter l’accord du 15/10/20 sur la Formation Professionnelle (FP) ; Il décline notamment le champ d’application, le cadre général de la FP, les dispositifs et outils de l’orientation professionnelle et du développement des compétences mobilisables à l’initiative des salariés, la […]
Personnes en situation de handicap : ACN du 02/10/19
Consulter l’accord du 2 octobre 2019 en faveur des personnes en situation de handicap. Il est conclu pour une période de 3 ans (du 01/01/20 au 31/12/22) ; Il porte sur le champ d’application, les actions et mesures pour le […]
Indemnité GCP (gestionnaire de clientèle patrimoniale)
Consulter les textes initiaux sur l’indemnité GCP ; A noter que ces textes sont échus depuis le 31/12/18 mais la Direction a reconduit de manière unilatérale ces dispositions lors de la NAO 2018-2019.
Droit syndical à la CEPAL
Accord sur le droit syndical à la CEPAL
