Accords locaux
Intéressement : accord 2025-2027
Consulter l’accord local : ACL sur l’intéressement 2025-2027
CSE – Comité Economique et Social : avenant 1
CSE – Comité Economique et Social : avenant 1 (lieu de réunion, visio-conférence, participants au CSE, heures de délégation)
Droit syndical à la CEPAL avenant 2
Droit syndical à la CEPAL : avenant 2 (budget alloué, signature électronique des accords)
Droit syndical à la CEPAL avenant 1
Droit syndical à la CEPAL : avenant 1 Budget alloué, moyens alloués (locaux, frais pris en charge…)
Intéressement : accord 2022-2024
Consulter l’accord local : ACL sur l’intéressement 2022-2024
Indemnité RPDV (responsable de point de vente)
Consulter l’accord local sur l’indemnité allouée aux RPDV (accord valide jusqu’au 31/12/2022) Prolongation : consulter l’accord pour 2025.
Rémunération : grilles nationale et CEPAL (màj 01-25)
Consulter les grilles 2025 : CEPAL et nationale.
Mobilité géographique
Consulter l’accord sur la mobilité géographique à la CEPAL ; Cet accord définit les principes (bénéficiaires, volontariat, rapprochement des conjoints) et les mesures d’accompagnement.
Travail à distance (annexe 1)
Consulter l’avenant travail à distance N°1 ; Ce fut l’occasion d’intégrer des demandes avant refusées comme l’extension aux temps partiels (si 80% et +), le mercredi qui n’est plus exclu, la création d’une commission de suivi, une attestation sur l’honneur […]
Egalité professionnelle
Consulter l’accord égalité professionnelle CEPAL Embauche, insertion, formation, rémunération, organisation et aménagement du temps de travail, maternité, paternité, parentalité, sensibilisation… Lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes.
PEE : Plan d’Epargne Entreprise
Consulter l’accord local sur le PEE du 28/10/99 et ses 7 avenants (06/01/11 ; 31/01/18 ; 26/11/18 ; 30/02/20 ; 18/02/22 ; 17/03/23 ; 12/02/24). Les avenants (regroupés) portent sur des évolutions réglementaires et/ou des FCPE proposés ; les 2 […]
Travail à distance
Consulter l’accord sur le travail à distance Il porte les dispositions communes sur le télétravail et sur le travail sur site distant puis les dispositions spécifiques.
Indemnité GCP (gestionnaire de clientèle patrimoniale)
Consulter les textes initiaux sur l’indemnité GCP ; A noter que ces textes sont échus depuis le 31/12/18 mais la Direction a reconduit de manière unilatérale ces dispositions lors de la NAO 2018-2019.
Droit syndical à la CEPAL
Accord sur le droit syndical à la CEPAL
CSE : Comité Economique et Social
Accord sur la mise en place du CSE attributions et moyens de fonctionnement
Indemnité RPDV : dispositions initiales
Consulter les textes initiaux du 27/05/16, du 22/09/17 et du 21/02/19 ;
Compte Epargne Temps (CET) : avenant N°1
Consulter l’avenant CET (porte sur la monétisation)
Centre de Relation Clients (CM@BANQUE)
Consulter l’accord (03/12/04) sur le CRC et son avenant (14/11/18) ; Il porte sur l’organisation et la durée du travail, le maintien des droits, les gratifications, l’enregistrement des conversations téléphoniques, l’évolution de carrière…
