Remplacement de longue durée : avenant 1
Consulter l’avenant sur les remplacements de longue durée ; Cet avenant clarifie la situation depuis que les emplois sont sur des plages de classification. Sa validité est de 3 ans, soit jusqu’au 31/12/20.
Blog (le fil d’actu de tous les articles)
Don de jours de repos
Consulter l’accord sur le don de jours de repos
Commission Paritaire Nationale (CPN) : accord et avenants.
Consulter l’accord sur le fonctionnement de la CPN du 30/09/03 et de ses avenants du 12/07/13 et du 13/07/17 ; puis l’accord du 06/11/13 sur sa composition. Ces textes prévoient le composition et le fonctionnement de la CPN, les groupes […]
Accord relatif à l’hygiène et aux conditions de travail du 24/01/97
Cet accord validé en commission paritaire nationale porte sur diverses dispositions concernant les femmes enceintes, le travail en sous-sol, les salarié.e.s victimes d’agression, etc…
Nouvelles classifications au 01/01/17 : présentation au CE.
Consulter la présentation faite au CE le 21/10/16 relative aux nouvelles classifications.
Classifications des emplois (30/09/03) avenant N°1 du 26/09/16
Consulter l’avenant Classification des emplois du 26/09/16 ; Il porte notamment sur les métiers repères, la nouvelle grille de classifications et la correspondance avec l’ancienne grille.